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Boussole est heureux de présenter ce site Web (appelés le « site »). On trouvera ici une description des conditions (les « conditions ») qui gouvernent l’utilisation du site, et services qui y sont offerts. Votre utilisation du site constitue votre acceptation de toutes les conditions. Si vous n’acceptez pas l’une ou l’autre de ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser le site.

Utilisation du site

Le Contenu

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Utilisation interdite

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Modification du présent document

Boussole se réserve le droit de changer ou modifier les conditions, les modalités et les avis en vertu desquels vous pouvez utiliser le site. Science Nord affichera dans son site tous les changements et les modifications aux conditions d’utilisation du site. Chaque fois que vous utiliserez le site, vous accepterez automatiquement les conditions d’utilisation affichées dans le site à ce moment-là.

Vos renseignements personnels

Boussole s’est engagé à protéger la vie privée de ses visiteurs et clients en ligne. Nous ne saisissons que les renseignements personnels que vous nous aurez fournis ou que quelqu’un nous aura transmis en votre nom. Pour plus de précisions, veuillez cliquer sur l’hyperlien suivant : Protection de la vie privée.

Décharge de responsabilité

Le site de Boussole et son contenu sont présentés sur la base de « tel quel et comme tel ». Boussole décline toute condition, représentation, garantie, exprimée ou tacite, statutaire ou autrement, y compris, sans toutefois s’y limiter, une garantie implicite de qualité en ce qui a trait au site de Boussole et à son contenu. Boussole ne garantit pas que le site et son contenu soient exempts d’erreurs et d’autres limitations de programme, ou que le site et son contenu seront accessibles et fourniront le rendement que vous en attendez. Cette décharge s’applique à tous les dommages ou blessures émanant de votre usage du site ou relié à votre usage, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, une performance insatisfaisante, une erreur, une omission, une interruption, une suppression, un défaut, un délai dans le fonctionnement ou la transmission, un virus informatique ou une panne de la ligne de transmission.

Limites de responsabilité

Les garanties exprimées ici sont fournies en lieu et place de toute autre garantie, condition, représentation et obligation des parties prenantes à cette entente. Boussole ne peut être tenu responsable envers vous ou envers quiconque concernant des dommages (directs, indirects, généraux, spéciaux, accessoires ou autrement), des dépenses, des pertes de profits, la perte de l’ouïe, la perte d’occasions d’affaires, la perte de données ou d’autres pertes qui pourraient résulter directement ou indirectement de l’offre, de l’usage ou d’une panne du site et/ou de son contenu, qu’il y ait eu négligence ou non, et qui pourraient autrement donner lieu à une poursuite en vertu d’une loi gouvernant les contrats, les responsabilités civiles ou tout autre aspect de la loi.

Indemnisation

Vous accepter d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Boussole et ses agents, ses fiduciaires, ses officiers, ses employés et ses concédants de licences et toutes les autres personnes qui lui sont reliées, associées ou liées (collectivement appelées ici « les parties indemnisées ») en rapport avec toute forme de responsabilité, de dépenses et de coûts, y compris, sans toutefois s’y limiter, les frais et les dépenses juridiques raisonnables encourues par les parties indemnisées à la suite d’un recours en justice ou d’une demande qui résulterait directement, indirectement ou accessoirement de votre usage du site ou de votre violation de cette entente. Vous fournirez une aide et une collaboration aussi complètes que peuvent raisonnablement l’exiger les parties indemnisées durant leur défense contre ce recours ou cette demande.

Les hyperliens

Les liens vers d’autres sites Web (les « sites reliés ») sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et ne constituent pas un cautionnement, de la part de Boussole, de du contenu des sites reliés. De plus, ces liens vers d’autres sites ne suggèrent pas d’association entre Boussole et les sites reliés. Boussole ne contrôle aucun des sites reliés et n’est pas responsable de leur contenu, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les hyperliens affichés dans les sites reliés ou les changements ou les mises à jour effectués dans ces sites reliés.

Divers

Les dispositions concernant la décharge de responsabilité, la limite de responsabilité et l’indemnisation contenues dans ce document survivront indéfiniment après la résiliation des conditions d’utilisation du site.

Le marque de Boussole

L’utilisation de le marque de Boussole est strictement interdite sans la permission écrite préalable de Boussole. Les autres marques de commerce, les noms de produits et les noms d’entreprises ou les logos mentionnés dans le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Aucune mention dans ce site ou ailleurs ne peut être interprétée comme la cession, implicitement ou par préclusion ou autrement, d’une licence ou d’un droit d’usage d’une marque de commerce affichée dans ce site.

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Ce document est gouverné et interprété d’après les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales applicables. Par les présentes, vous consentez expressément à ce que les tribunaux de la province de l’Ontario aient juridiction et soient saisis des questions litigieuses qui pourraient résulter de votre utilisation du site ou qui sont reliées aux présentes conditions.

Consentement

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* Updated December 2014

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